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CONDITIONS D’UTILISATION

Ce site web est exploité par Atlaspoon SRL. Les termes « nous », « notre » et « nos » utilisés sur ce site font référence à Atlaspoon SRL. L’ensemble du site, y compris les informations, outils et services qu’il propose, vous est fourni à condition que vous acceptiez l’intégralité des modalités, conditions, politiques et avis énoncés ici.

En visitant notre site et/ou en effectuant un achat auprès de notre société, vous utilisez notre « Service » et acceptez d’être lié(e) par les présentes Conditions générales ou Conditions d’utilisation, ainsi que par toutes les politiques ou conditions supplémentaires mentionnées ou accessibles par hyperlien. Ces Conditions s’appliquent à l’ensemble des utilisateurs du site, y compris, sans s’y limiter, les visiteurs, fournisseurs, clients, marchands ou contributeurs de contenu.

Veuillez lire attentivement ces Conditions d’utilisation avant d’accéder au site ou de l’utiliser. En accédant à quelque partie que ce soit du site, vous acceptez d’être lié(e) par ces Conditions. Si vous refusez une ou plusieurs modalités du présent accord, vous ne devez pas accéder au site ni utiliser ses services. Si ces Conditions sont considérées comme une offre, leur acceptation est strictement limitée à ce qui est stipulé ici.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique sera également soumis à ces Conditions d’utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de modifier, mettre à jour ou remplacer tout ou partie des Conditions en publiant les modifications sur notre site. Il vous incombe de consulter cette page régulièrement. Toute utilisation continue du site après publication des modifications constitue une acceptation de celles-ci.


SECTION 1 – CONDITIONS D’UTILISATION DE LA BOUTIQUE

En acceptant ces Conditions, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité dans votre région ou pays, et autorisez les personnes mineures sous votre responsabilité à utiliser ce site.

Vous vous engagez à ne pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, et à respecter les lois applicables dans votre juridiction (notamment en matière de droits d’auteur).
Il est strictement interdit de transmettre des virus, vers informatiques ou tout code destructeur.
Toute violation des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.


SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le service à toute personne, à tout moment et pour toute raison légitime.

Vous comprenez que votre contenu (à l’exception des données de cartes de crédit) peut être transmis sans chiffrement, notamment via différents réseaux ou pour répondre aux exigences techniques de connexion. Les informations de cartes bancaires sont toujours chiffrées lors de leur transmission.

Vous vous engagez à ne pas reproduire, copier, vendre ou exploiter tout ou partie du Service sans notre autorisation écrite.
Les titres utilisés dans cet accord ne sont présents qu’à titre indicatif et ne limitent en rien la portée des Conditions.


SECTION 3 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS

Nous ne pouvons être tenus responsables si les informations publiées sur le site sont incomplètes, inexactes ou obsolètes. Le contenu est fourni à titre informatif et ne doit pas être votre seule base décisionnelle sans consultation de sources plus complètes ou actuelles.
Toute utilisation du contenu se fait à vos propres risques.

Le site peut contenir des données historiques, fournies uniquement comme référence. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu du site à tout moment, sans obligation de mise à jour. Il vous appartient de surveiller les changements apportés au site.


SECTION 4 – MODIFICATION DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis.
Nous nous réservons également le droit de modifier ou d’interrompre le Service, en tout ou en partie, sans préavis.
Nous déclinons toute responsabilité envers vous ou tout tiers en cas de modification de prix, suspension ou interruption du Service.


SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne. Leur disponibilité peut être limitée et leur retour soumis à notre Politique de retour.

Nous faisons tout notre possible pour afficher fidèlement les couleurs et images des produits, mais nous ne pouvons garantir l’exactitude du rendu sur votre écran.

Nous nous réservons le droit de limiter la vente de nos produits à certaines personnes, régions ou juridictions, ainsi que de limiter les quantités disponibles. Les descriptions et prix peuvent être modifiés sans préavis.
Nous ne garantissons pas que les produits ou services répondront parfaitement à vos attentes, ni que les erreurs éventuelles du Service seront corrigées.


SECTION 6 – FACTURATION ET INFORMATIONS DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande. Nous pouvons également limiter ou annuler les quantités achetées par client, par foyer ou par commande (compte, carte bancaire, adresse de facturation ou d’expédition…).
En cas de modification ou d’annulation de commande, nous tenterons de vous en informer via les coordonnées fournies.

Vous vous engagez à fournir des informations exactes, complètes et à jour, notamment en ce qui concerne votre compte, votre adresse e-mail et vos informations de paiement.

SECTION 7 – OUTILS FACULTATIFS

Nous pouvons vous donner accès à des outils fournis par des tiers, que nous ne surveillons, ne contrôlons ni ne gérons. Vous reconnaissez que ces outils vous sont proposés « tels quels » et « selon disponibilité », sans garantie, condition ou approbation de notre part, de quelque nature que ce soit.
Nous ne pourrons être tenus responsables de toute conséquence découlant de l’utilisation que vous faites de ces outils tiers.

Toute utilisation des outils facultatifs rendus disponibles sur le site se fait à votre entière discrétion et à vos propres risques. Il vous incombe de consulter et d’accepter les conditions applicables proposées par les fournisseurs tiers concernés.

Nous pourrons également, à l’avenir, proposer de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site (y compris de nouveaux outils et ressources). Ces ajouts seront également soumis aux présentes Conditions d’utilisation.


ARTICLE 8 – LIENS DE TIERS

Certains contenus, produits ou services accessibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers. Les liens présents sur notre site peuvent vous rediriger vers des sites tiers qui ne sont pas affiliés à nous.
Nous ne sommes pas responsables de l’examen du contenu ou de l’exactitude de ces sites et nous n’assumons aucune responsabilité concernant tout contenu, produit ou service issu de ressources tierces.

Nous ne pouvons être tenus responsables des dommages ou préjudices liés à l’achat ou à l’utilisation de biens, services, ressources ou contenus provenant de sites tiers. Vous devez consulter attentivement les politiques et pratiques de ces tiers avant toute transaction.
Toute réclamation concernant des produits ou services tiers doit être adressée directement au fournisseur concerné.


ARTICLE 9 – COMMENTAIRES, RETOURS D’EXPÉRIENCE ET AUTRES SOUMISSIONS

Si vous nous soumettez, à notre demande ou non, des contenus (idées créatives, suggestions, propositions, plans, etc.), que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier ou autrement (« commentaires »), vous nous accordez un droit illimité de modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser ces commentaires dans tout média, à tout moment et sans restriction.

Nous ne sommes en aucun cas tenus :

  1. de maintenir la confidentialité des commentaires ;
  2. de verser une compensation à qui que ce soit ;
  3. de répondre aux commentaires.

Nous pouvons, sans y être obligés, supprimer tout contenu ou compte contenant du contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou portant atteinte à la propriété intellectuelle d’un tiers ou aux présentes Conditions.

Vous acceptez que vos commentaires ne portent atteinte à aucun droit de tiers (droits d’auteur, marques, confidentialité, personnalité ou propriété intellectuelle). Vos commentaires ne doivent contenir aucun élément illégal, diffamatoire ou obscène, ni aucun virus ou malware susceptible de compromettre le Service ou tout site associé.

Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l’identité d’une personne ou tenter d’induire en erreur quant à l’origine des commentaires. Vous êtes seul responsable du contenu et de l’exactitude de vos commentaires.
Nous déclinons toute responsabilité quant aux commentaires publiés par vous ou par un tiers.


ARTICLE 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES

La transmission de vos informations personnelles via notre boutique est régie par notre Politique de confidentialité.
Veuillez consulter la Politique de Confidentialité pour en savoir davantage.


ARTICLE 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut arriver que des informations présentes sur le site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions, prix, promotions, offres, frais d’expédition, délais de livraison ou disponibilité des produits.

Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, d’actualiser une information ou d’annuler une commande si une information est inexacte, et ce, à tout moment et sans préavis (y compris après la passation d’une commande).

Nous ne sommes pas tenus d’actualiser ou de modifier les informations du Service ou d’un site connexe, sauf si la loi l’exige.
Aucune date de mise à jour ne doit être interprétée comme garantissant qu’une information a été modifiée ou actualisée.


ARTICLE 12 – UTILISATIONS INTERDITES

En complément des autres interdictions énoncées dans les Conditions, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu :

a) à des fins illégales ;
b) pour inciter des tiers à commettre des actes illégaux ;
c) pour violer des réglementations locales, nationales ou internationales ;
d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tiers ;
e) pour harceler, abuser, insulter, blesser, diffamer, calomnier, intimider ou discriminer autrui ;
f) pour fournir des informations fausses ou trompeuses ;
g) pour diffuser des virus ou tout code malveillant ;
h) pour collecter des données personnelles d’autrui ;
i) pour spammer, hameçonner, détourner des domaines ou analyser le web sans autorisation ;
j) à des fins obscènes ou immorales ;
k) pour contourner les mesures de sécurité du Service ou de sites associés.

Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre accès au Service en cas de violation de l’une de ces interdictions.


ARTICLE 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas que l’utilisation du Service sera ininterrompue, sécurisée, sans erreur ou sans délai. Nous ne garantissons pas non plus l’exactitude ou la fiabilité des résultats obtenus via le Service.

Vous acceptez que nous puissions suspendre ou interrompre le Service à tout moment, sans préavis.

Vous reconnaissez que l’utilisation du Service (ou l’incapacité d’y accéder) se fait à vos propres risques. Le Service ainsi que les produits et services qui y sont proposés sont fournis « tels quels » et « selon disponibilité », sans aucune garantie, explicite ou implicite, y compris les garanties de qualité marchande, d’adaptation à un usage particulier, de durabilité, de titre ou d’absence de contrefaçon.

Atlaspoon SRL, ainsi que ses dirigeants, employés, affiliés, agents, fournisseurs ou partenaires, ne pourront en aucun cas être tenus responsables de dommages directs ou indirects, pertes de profits, données ou économies, coûts de remplacement, blessures ou tout dommage similaire découlant de l’utilisation du Service ou des produits associés, même après avoir été informés de la possibilité de tels dommages.

Dans certaines juridictions où la limitation ou l’exclusion de responsabilité n’est pas permise, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.

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